Sanmonsklass

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Conditions Générales d'Utilisation

  1. 1. Utilisation des Produits

    En acquérant les produits Sanmonsklass, vous acceptez de respecter nos conditions générales. Nos créations sont proposées sous réserve de disponibilité et peuvent varier selon les collections.

  2. 2. Paiement et Retours

    Le paiement est requis avant expédition. Les retours sont acceptés sous 14 jours si le produit est en parfait état, sauf produits personnalisés.

  3. 3. Respect des Droits d'Auteur

    Les créations Sanmonsklass sont protégées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

  4. 4. Données Personnelles

    Vos données sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez accéder, corriger ou supprimer vos informations à tout moment.

  5. 5. Responsabilité

    Sanmonsklass ne peut être tenue responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte de ses produits.

  6. 6. Annulations et Modifications

    Toute commande peut être modifiée ou annulée dans un délai raisonnable avant expédition. Merci de nous contacter rapidement.

  7. 7. Produits Personnalisés

    Les produits personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables sauf défaut avéré.

  8. 8. Sécurité et Surveillance

    Le site et nos ateliers peuvent être surveillés pour garantir la sécurité et la conformité.

  9. 9. Conditions Climatiques

    Les livraisons peuvent être impactées par des conditions météorologiques extrêmes ou imprévues.

  10. 10. Propriété Intellectuelle

    Tous les contenus de notre site et catalogue (textes, images, logos) sont protégés par les lois françaises et internationales.

  11. 11. Offres Promotionnelles

    Les promotions sont soumises à conditions spécifiques, non cumulables et valables dans la limite des stocks.

  12. 12. Partenaires

    Certaines prestations peuvent être réalisées avec nos partenaires. Nous ne sommes pas responsables de leurs politiques.

  13. 13. Modifications des Conditions

    Sanmonsklass se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Merci de les consulter régulièrement.

  14. 14. Litiges et Droit Applicable

    En cas de litige, la loi française s'applique. Le tribunal compétent est celui du siège social de Sanmonsklass.

  15. 15. Acceptation des Conditions

    En commandant chez Sanmonsklass, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces conditions générales.

13 mai 2025